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## Garantie

Le Logiciel est fourni « TEL QUEL », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou
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Le Logiciel intègre nativement les exigences du RGPD (UE 2016/679) :
- Registre des traitements (Article 30)
- Droit d'accès (Article 15)
- Droit à l'effacement (Article 17)
- Consentement explicite
- Chiffrement et minimisation des données

L'utilisateur du Logiciel reste responsable de la conformité de **ses propres
traitements** vis-à-vis du RGPD.

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**Rudy ARNOLD** — rudy38@gmail.com

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